Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE 4
Rubery Owen Conveyancer Limited

Numéro de dépôt :
963757
Date de dépôt :
03/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOUBLE 4

Déposée le 3 août 1976 par Rubery Owen Conveyancer Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUBLE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Rubery Owen Conveyancer Limited, domicilié(e) Thornton Road, Warrington WA5 1QT (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque DOUBLE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOUBLE 4 est expirée depuis le 3 août 1986.

Rubery Owen Conveyancer Limited a également déposé les autres marques suivantes : CONVEYANCER


Rubery Owen Conveyancer Limited - Thornton Road, Warrington WA5 1QT (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Inscription - Transmission de propriété n°23090 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23091 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23092 - Publication au BOPI

Machines argicoles, machines pour les travaux de constructions, pelles mécaniques, excavateurs et similaires;leurs parties et pièces détachées.